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Art60



Membre depuis le 04/12/2006
22 messages

Posté :

Bonjours,
J' aimerai avoir quelque renseignement sur l article 60.
Je sais juste que c est un travail octroyer au personne qui touche le cpas .
si j ai bien compris les personnes qui bénéfici de ce service sont payé en grand parti par le cpas, le reste etan payé par l employeur .
Mais je ne suis pas sur !!



Membre depuis le 12/08/2006
12 messages

Posté :

Bonjour,moi je travaille pour l'instant comme article60 j'ai divorcée et j'etais a la charge de mon mari comme j'avais decider de elevée ma fille quand j'ai divorcée je me suis rendue a onem pour m'inscrire comme demandeuse d'emploi et la on m'as dit que je devais retraivailler 468jours pour pouvoir avoir le droit au allocation de chomage(468jours c'est apres l'age)donc je me suis rendue dans le cpas de ma region et il mon donner le revenu d'integration et ma remis au travail comme article60 et c'est eu mon employeur donc c'est eu qui me paye mon salaire mais attention quand tes jours sont fini retour au chomage il ne renouvelle pas ton contrat il faut toi meme rechercher un emploi



41 ans

Membre depuis le 28/01/2007
20 messages

Posté :

Bonjour,

L'article 60 est en fait un contrat à durée déterminée. Le CPAS engage une personne bénéficiaire du revenu d'intégration au sein de son CPAS pour une durée qui permet à cette personne d'obtenir le droit aux allocations de chômage (le contrat peut donc varier entre un an et deux ans selon l'âge de la personne et du nombre de jour de travail déjà accompli). Le CPAS est donc votre employeur. Il vous "met alors à disposition" de quelqu'un d'autre (une ASBL, une maison de repos,...) avec qui il signe une convention. Seul le CPAS est votre employeur donc vous recevez votre salaire (le salaire minimum garanti en général) du CPAS, que vous soyer engagé comme ouvrier ou employé.
Lorsque le travailleur est en fin de contrat, il obtient ses droits aux allocations de chômage, il ne perçoit donc plus le revenu d'intégration ni de salaire. (Il arrive que la personne chez qui on a été mis à disposition vous engage avec un autre type de contrat après l'art.60)



Membre depuis le 04/12/2006
22 messages

Posté :

Merci beaucoup pour tout ces renseignements



Haine St Paul
femme 31 ans

Membre depuis le 07/12/2007
4 messages

Posté :

bonjour je n ai pas le droit au chomage!!et je n ai pas de diplome!est ce que ca serai possible que le cpas me donne un article60???merci d avance



femme 47 ans

Membre depuis le 07/01/2009
1 message

Posté :

Bonjour voilà je vous explique un peu ma situation !!
Je suis une maman seule vivant avec un enfant. j'ai débuté un article 60 et ai pû travailler 2 mois 1/2 sur les 12 mois car j'ai été agressée et suis désormais handicapée de la main droite.
J'ai donc bénéficier du minimex pdt les autres 7 mois 1/2. Toutefois j'étais sous certificat médical et sur ma fiche de paie il y a un an !!! Il m'ont fait signer ma fin de contrat. Ais-je toutefois droit désormais aux allocations de chômage le cpas m'aidant de moins en moins Mille merci


Coquine1208



homme 41 ans

Membre depuis le 28/05/2009
19 messages

Posté :

Nadia97 :
Bonjours,
J' aimerai avoir quelque renseignement sur l article 60.
Je sais juste que c est un travail octroyer au personne qui touche le cpas .
si j ai bien compris les personnes qui bénéfici de ce service sont payé en grand parti par le cpas, le reste etan payé par l employeur .
Mais je ne suis pas sur !!


Le CPAS est l'employeur, et la personne engagée sous l'art.60 peut travailleur auprès d'un utilisateur, le salaire est payé par le CPAS entièrement au travailleur et le CPAS récupère une grande partie auprès de l'Etat Fédéral et dans certains cas auprès de l'utilisateur.


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