Un site de l'Agence pour le Non-Marchand
Informations, conseils et services pour le secteur associatif
0
Imprimer      Envoyer à un ami     

demande information ape article 60



63 ans

Membre depuis le 28/03/2008
1 message

Posté :

Bonsoir,
Voila, je suis Régisseur dans un théâtre en Région Wallonne nous sommes constitué en ASBL donc nous sommes dans le non marchand.
Ma question est celle-ci, un contrat de technicien en régime APE se libère par le biais d’une pause carrière, notre ASBL s’est inscrite dans un projet de réinsertion en collaboration avec le CPAS local de ce fait nous avons dans notre personnel des personnes ayant des contrats articles 60. Je voudrais récompenser par sa valeur un travailleur article 60 en lui proposant le contrat APE, voila j’en viens au fait a-t-il droit à un passeport APE, petite précision il est inscrit comme demandeur d’emploi libre non indemnisé et ne perçoit pas des allocations d’attente. Nous avons questionné le Forem de notre ville et les réponses étaient assez vagues et aucune réponse claire ne nous a été donnée.
Merci pour vos réponses.
Calogero